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 Rétroconversion en D2 ?

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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   14/2/2014, 16:31

Salut et bienvenue sur le forum.
.


Pour le choix du Colt SA.A 73, tu as le choix dans les répliques italiennes, comme Uberti ou Pietta. Pour le calibre je te conseille le 45 lc ou le 44-40, ces deux munitions sont très agréables au tir et facilement rechargeables, pour la longueur de canon, là aussi c'est un choix personnel.

C'est vrai c'est une arme mythique très bien pensée, voir le lien de Pietta.
http://www.tlgunshop.com/PBSCProduct.asp?ItmID=9568271
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fastestjack
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MessageSujet: colt 1873 rétroconversion   14/2/2014, 21:49

merci a toi pour cette réponse rapide, mais n'étant pas actuellement membre d'un club de tir j'aurais souhaité faire l'acquisition d'une arme en d2 et j'ai flashé sur le 73 en rétroconversion plutôt que le Remington shériff ou le colt 1860 police qui viennent en 2° et 3° position . je vois bien sur le net ,au hasard de mes recherche qu'il y a une grosse polémique sur le classement de cette arme et beaucoup d'intervenants qualifiés affirme que le 73 rétroconversion est bien en d2, l'un d'eux sur le forum de old pards shooters invite même les personnes interressés a soliciter beck chasse pour que face a la demande ,il se décide a importer l'arme en question.j'ai donc appelé et pour faire court on m'a répondu instantanément que cette arme était en catégorie B.j'avoue que cela me laisse perplexe et j'aimerais avoir l'avis de personnes autorisées
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ABC
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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   14/2/2014, 23:05

Re, non le Ruger Old Army tout comme le 1873 en rétroconversion depuis la nouvelle réglementation sont en D2, preuve en est c'est que les nouveaux gerants de Beck chasse vont reprendre sa diffusion. Je viens de m'en prendre un et en D2.
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fastestjack
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MessageSujet: retroconversion   15/2/2014, 09:29

alors ,je ne comprend vraiment pas pourquoi chez Beck chasse ce mercredi même on m'a dit le contraire ,ils ont même appeler Uberti ,qui aurai répondu en direct catégorie B !!!!!
Je les rappelle cette après midi et je te tiens au courant
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MessageSujet: Rétroconversion en D2 ?   15/2/2014, 10:08

fastestjack a écrit:
alors ,je ne comprend vraiment pas pourquoi chez Beck chasse ce mercredi même on m'a dit le contraire ,ils ont même appeler Uberti ,qui aurai répondu en direct catégorie B !!!!!
Je les rappelle cette après midi et je te tiens au courant



Voilà la réponse de la DGDDI, concernant l'achat par un particulier d'un Ruger Old Army en Allemagne chez eux ces armes poudre noire sont classées en B;

Donc, confirmation par la DGDDI, que ces armes ROA ou Colt sa.a rétroconversion 73  sont passées en D2 depuis la nouvelle réglementation ces arme n'étant pas dans la liste des exceptions.




Monsieur,

Suite à votre email ci-dessous adressé à M. Fleuriot, ministère de la Défense, le 28 janvier dernier, notre service a également été contacté par M. Eric Bxxxx concernant sa demande d'accord préalable pour une arme de collection de catégorie D2°.

Je vous informe que nous vous adresserons une réponse plus complète à votre email dans les plus brefs délais. Celle-ci ne présentera pas de liste exhaustive des armes soumises à accord préalable ou non, mais seulement les informations nécessaires à leur classement au titre du décret n°2013-700 du 30 juillet 2013.

Dans le cas de M. Bxxxx, je vous informe que celui nous a adressé une demande d'accord préalable pour l'arme de collection de catégorie D2° le 14 janvier 2014.

Nous lui avons répondu que sa demande était irrecevable dans la mesure où les armes de catégorie D2° ne sont pas soumises à accord préalable en France :
"Les armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 sont classées en catégorie D 2° e, à l'exception de celles classées dans d'autres catégories (cf tableau ci-joint, extrait de l'annexe 1 de l'arrêté du 7 septembre 1995 modifié).
Le transfert vers la France depuis un autre Etat membre de l'Union Européenne des armes historiques et de collection reprises au 2° de la catégorie D n'est pas soumis à accord préalable.
Pour rappel, seuls les armes, munitions et leurs éléments repris à l'article 148 du décret n°2013-700 du 30 juillet 2013 peuvent faire l'objet d'une demande d'accord préalable, à savoir :
- Les armes à feu, munitions et leurs éléments des 2° au 10° de la catégorie A1 et de la catégorie B
- Les armes à feu, munitions et leurs éléments de la catégorie C et du 1° de la catégorie D "

L'arme acquise par M. Bxxxx un revolver Ruger Old Amy ne relevant pas des exceptions prévues à l'annexe 1 de l'arrêté du 7 septembre 1995 modifié, elle semble donc relever de la catégorie D2° et n'est donc pas soumise à accord préalable.

Cordialement,



affaire suivie par Louise Queneudec
DGDDI - Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
Sous-Direction E - Commerce International
Bureau E2 : Protection du consommateur et Prohibitions
Immeuble "Les Allées"
11 rue des deux communes
93558 Montreuil Cédex
Tel : 00 33 (0) 1 57 53 46 80
Site internet : www.douane.gouv.fr
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Charlemagne
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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   27/2/2014, 09:13

Bonjour,
Je relance le sujet ,car un tireur du club venant de récupérer un ROA,suite à une succession ,a poser la question au service de la préfecture (dept.91)pour pouvoir le garder,la réponse a été claire:
Classement de l'arme B1 soumise à autorisation préfectorale.
Alors doit on croire les douanes ou le ministère de l'intérieur ????
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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   27/2/2014, 13:36

Charlemagne a écrit:
Bonjour,
Je relance le sujet ,car un tireur du club venant de récupérer un ROA,suite à une succession ,a poser la question au service de la préfecture (dept.91)pour pouvoir le garder,la réponse a été claire:
  Classement de l'arme B1 soumise à autorisation préfectorale.
Alors doit on croire les douanes ou le ministère de l'intérieur ????

Très bonne question , mais faudrait-il que sa préfecture lui dise sur quel cerfa coucher une arme de poing à piston en B1 sans parler du quota des munitions sans parler de la percussion des munitions centrale? Annulaire ?  Twisted Evil 
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Charlemagne
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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   27/2/2014, 16:48

On en saura plus dans quelques jours,il a eu sa feuille verte aujourd'hui et va transmettre le dossier samedi.
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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   27/2/2014, 17:18

Re, il y a aussi la liste d'exception des armes classées en B, le ROA ni figure pas non plus.  scratch 
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Charlemagne
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MessageSujet: Re: Rétroconversion en D2 ?   28/2/2014, 08:14

Bonjour,
je pense qu'au niveau de la pref.,il ont simplement transposé le classement de l'ancienne réglementation dans la nouvelle.Le cas de cette arme ne doit pas se présenter souvent,comme neuve elle n'est plus importée,en occase,cela se règle entre le vendeur et l'acheteur.
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