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ABC
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MessageSujet: Changement de catégorie.   30/10/2009, 21:13

J'ai posté le même sujet sur Tir Mailly, je le poste ici pour voir les divers avis.

Salut, j'ai un projet de faire modifier une arme de 7° qui la classera de par son raccourcissement en 4° PA, en fait à partir d'une 92/22 de marque Erma Werke made in Germany en faire une "Mare’s Leg" avec le ceinturon qui va bien avec cartouchière en 22 lr, c'est pour du tir récréatif pour mon gamin de 10 ans. Voici la question, côté demande d'autorisation pour ce genre de modif et réglementation est ce faisable????

Merci de répondre.
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CHRISWOOD
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MessageSujet: Re: Changement de catégorie.   30/10/2009, 21:17

j'ai vu ton sujet sur mailly

perso j'ai acheter un norinco 1887 en 5° suite a une erreur j'ai racourcie le canon a 51cm (- de 61 donc 4°) mon armurier a fait la déclaration sur une autor vierge demander pour ça. je n'ai eu aucun problème
on verra au renouvellement ça ne fait qu'un an
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Charlemagne
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MessageSujet: Re: Changement de catégorie.   31/10/2009, 13:57

bonjour,

Je t'ai déja donné mon avis sur TMF,mais autre chose me vient à l'esprit,ton arme ainsi modifiée va passer en 4eme donc soumise à autorisation et c'est là le problème,car ton arme ne pourra pas rentrer dans le fichier AGRIPPA.
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CHRISWOOD
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MessageSujet: Re: Changement de catégorie.   31/10/2009, 16:01

pourquoi il ne rentrerai pas??
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Charlemagne
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MessageSujet: Re: Changement de catégorie.   31/10/2009, 17:04

Au club,des adhérents ont déja eu des soucis avec agrippa pour des armes dont les calibres n'étaient pas classifiés(par exemple pour un MAS36 en 6,5x57 et un mousqueton 92 en 348W[pas en 8x348]).
C'est ce qui me fait dire que ce n'est pas gagner.
Le seul clasement possible pour cette arme qui n'entrera pas en 4 cat.§1,car on ne pourra pas prendre en compte dans ce paragraphe une "Erma 92/22 est eventuellement la 4 eme cat.§4.
Maintenant ,je ne suis pas un spécialiste d'agrippa,mais malheureusement les agents des pref.non plus......
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ABC
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MessageSujet: Re: Changement de catégorie.   31/10/2009, 18:04

Charlemagne a écrit:
Au club,des adhérents ont déja eu des soucis avec agrippa pour des armes dont les calibres n'étaient pas classifiés(par exemple pour un MAS36 en 6,5x57 et un mousqueton 92 en 348W[pas en 8x348]).
C'est ce qui me fait dire que ce n'est pas gagner.
Le seul clasement possible pour cette arme qui n'entrera pas en 4 cat.§1,car on ne pourra pas prendre en compte dans ce paragraphe une "Erma 92/22 est eventuellement la 4 eme cat.§4.
Maintenant ,je ne suis pas un spécialiste d'agrippa,mais malheureusement les agents des pref.non plus......


Salut, là est bien le problème, dans quel paragraphe doit elle entrée si elle est classable, arme de poing ou arme d'épaule!!!!!!!

D'aprés l'artisan qui m'a fait le devis, seule la longueur du canon (< à 60 cm)donnera la classification dans son paragraphe d'origine de l'engin.

Bien compliqué que tout ça.
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